Le règlement intérieur de l'université : santé, sécurité et protection de l'environnement

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•   Droit / conformité
•    William L'HONORE
•    Annick JOUSSET

Objectifs

• Accompagner les personnels de l’université dans la mise en œuvre du règlement intérieur.
• Connaitre les règles de respect de l’ordre public et des mesures de santé, sécurité et protection de l’environnement à l’université et leurs corollaires le disciplinaire.

Public

Tout public, encadrants, personnes ayant à traiter des sujets de sécurité et de police.

Pré-requis

Avoir lu le règlement intérieur : https://www.u-bordeaux.fr/universite/organisation-et-fonctionnement/documents-reglementaires-administratifs-institutionnels/reglement-interieur

Programme

L'ordre public 

• Les compétences du président en matière de police
• L’accès aux locaux et la circulation sur le campus
• Le comportement sur le domaine universitaire

Santé, sécurité et protection de l'environnement 

• Le respect des règles
• Les risques professionnels
• Les risques RH
• Le respect de l’environnement

Le disciplinaire 

• Disciplinaire usager
• Disciplinaire personnel